Déposée le 7 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CABINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TRANQUILICLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CABINET domicilié(e) 40 rue Dalayrac - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 935 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marguerite BILALIAN domicilié(e) 3 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.
La marque TRANQUILICLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANQUILICLE est expirée depuis le 7 décembre 2021.
LE CABINET a également déposé les autres marques suivantes : LE CABINET
LE CABINET, Société par actions simplifiée - 40 rue Dalayrac - 75002 - PARIS - France - SIREN 532935012
Mme. Marguerite BILALIAN - 3 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Clés ; anneaux métalliques pour clés ; porte-clés métalliques ; cadenas ; coffres métalliques ; coffres-forts ; caisses en métal ; fermetures de boîtes métalliques ; chaînes de sûreté ; chaînes métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; plaques d'identité métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; serrures métalliques autres qu'électriques ;
Avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; instruments d'alarme ; émetteurs de signaux électroniques ; bracelets magnétiques d'identification ; caméras vidéo ; cartes et badges magnétiques ; cartes et badges magnétiques d'identification ; lecteurs de codes à barres ; détecteurs ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; serrures électriques ;
Assurances ; services d'information, de conseil en matière d'assurances ; assurance contre les accidents ; assurance contre l'incendie ; estimations financières en matière d'assurances ; dépôt en coffres-forts ;
Dépôt de marchandises ; stockage ; services de consigne, notamment de clés et de porte-clés ;
Conception de systèmes informatiques ; recherches techniques ; études de projets techniques en matière de sécurité et de protection des biens ; services en matière d'immatriculation (marquage) et de traçabilité de clés et de porte-clés métalliques ;
Services de sécurité pour la protection des biens ; agence de sécurité ; agence de surveillance ; informations et consultation en matière de sécurité ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; protection civile.
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